CONSTITUTION

- Il a le droit de vote
- Il a le droit d'éligibilité , de manifestation , d'expression et d'association
- Il a la liberté publication , de pensé et de croyance
- Il doit respecter les lois et la constitution
- Il doit respecter chaque citoyen

Chapitre 2 Les Députés

- Ils ont le droit de proposer des lois
- Ils ont le droit de voter les lois
- Ils ont le droit d'amender les lois
- Ils se doivent d'être présent à chaque séance sauf pour des raisons valables
- Ils sont élus au suffrage universel direct
- Il y a 100 députés
- Ils sont élus tous les 14 jours
- Les députés disposent de l'immunité parlementaire
- L'immunité parlementaire peut être retirée en cas de demande d'un juge et après un vote de l'assemblée qui doit obtenir la majorité

Chapitre 3 : Les Sénateurs

- Ils ont le droit de débattre lois
- Ils ont le droit de voter les lois
- Ils ont le droit d'amender les lois
- Ils se doivent d'être présent à chaque séance sauf pour des raisons valables
- Leur élections est issu des scrutins municipaux . Chaque ville représente 20 sénateur .
- Il y a 100 sénateurs
- Ils sont élus tous les 14 jours
- Les sénateurs disposent de l'immunité parlementaire
- L'immunité parlementaire peut être retirée en cas de demande d'un juge et après un vote du Sénat qui doit obtenir la majorité

Chapitre 4 : Les Maires

-Ils sont élus au suffrage universel direct
-Ils Gouvernement Leurs Villes
-Ils siège au Sénat
-Ils peuvent voter et débattre au Sénat
- Ils ont le droit d'amender les lois au Sénat
-Ils sont élus tous les 14 jours
-Il y a 5 Maires
- Ils se doivent d'être présent à chaque séance sauf pour des raisons valables.

Chapitre 5 Les Ministres

- Ils peuvent proposer des lois en rapport avec leur ministères
- Ils sont nommé par le premier ministre
- Ils n'ont pas le droit de vote aux parlement
- Ils ont le droit de débat au parlement
- Ils ont le droit démissionner au cours de leur mandat
- Le Premier Ministre peut les révoquer

Chapitre 6 Le Premier Ministres

- Il est nommé par le Président de la République
- Il nomme les ministres aux différents ministères
- Il a le droit de proposer des lois
- Il a le droit de débat au parlement
- Il n'a pas le droit de vote au parlement
- Il peut proposer un référendum
- Le Premier Ministre dispose d'une immunité de justice durant tout son mandat
-Il est le Chef du Gouvernement

Chapitre 7 Le Président de la République

- Il est élus au Suffrage Universel direct avec une majorité absolue
- Il doit nommé son Premier Ministre
- Il doit représenter le pays à l'étranger
- Il est élu tous les 14 jours
- Il est le garant de la démocratie
-Il est le Chef de l'Etat .
-Il préside le Conseil des Ministres
-Il est le Chef des armées de NéoNormandie
-Il ne peut pas faire plus que 2 mandats de suite
- Le Président dispose d'une immunité de justice durant tout son mandat

Chapitre 8 Les Condamnés

- Une personne condamnée ne peut pas voter ni être élu lorsqu'il est en prison
- Une personne condamnée peut être élu et voter une fois sa peine purgée
- Est créée la condamnation «inéligibilité», personne ne peut être élu tant qu'il est inéligible
- Il est déchu de ses droits

Chapitre 9 Autre

- La constitution peut être modifiée si elle obtient 75% des voix à l'assemblée et plus de 50% lors d'un référendum
-Une modification du Budget de l'état doit obtenir 55% des voix à l'assemblée National pour être adopté .
-Une modification du Budget de Municipalité doit obtenir 55% des voix au Conseil Municipaux de la ville en question